TRMDROL10201 Droit du tourisme

Code TRMDROL10201
Titre Droit du tourisme
Module TRMDROL102 - Droit du tourisme
Département DRO - Droit
Durée 24 h
Crédits ECTS 3 / 3 (erasmus)
Langue
  • Français
Description

Ce cours, vise à introduire la découverte des règles fondamentales du droit français et apporter les bases  qui s'avèreront indispensables,  pour que le futur professionnel du tourisme connaisse l'environnement juridique dans lequel il devra évoluer. Ce cours ne prétend pas à l'exhaustivité, dans la mesure où il sera complété ultérieurement par des enseignements plus approfondis et plus ciblés dans certains domaines du  droit du tourisme. 

Objectifs
Pré-requis

aucun

Développement durable et RSE

Afin de mettre en oeuvre les objectifs du Plan Vert des Etablissements d'Enseignement Supérieur, chaque cours intègre les problématiques et enjeux du Développement Durable relatifs à la matière enseignée.

Séquençage du cours

1 - INTRODUCTION
- le droit
- les sources du droit

2 - LES BIENS ET LES PERSONNES 
-personnes physiques

3 - LE REGLEMENT DES CONFLITS
-judiciaire : l'organisation judiciaire et les principes de l’action en justice
-non judiciaire

4 - LA RELATION CONTRACTUELLE
-le contrat
-les contrats

5 -

6 -

7 -

8 -

9 -

10 -

Méthode
Evaluation Examen sur table en dehors des heures de cours (70 %)
Contrôle continu (30 %)
Bibliographie de référence
Bibliographie conseillée

DCG 1 - Introduction au droit - 12e éd. 



-   Editeur : Dunod;



- Édition : édition 2018-2019 (18 avril 2018)·        



- Collection : Expert Sup·        



- Langue : Français·        



- ISBN-10: 2100774913