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Ce cours vient compléter les enseignements généraux présentant l'environnement juridique de l'entreprise touristique. En tant que futur professionnel, l'étudiant est invité dans ce cours à découvrir de manière ciblée les dispositions juridiques qui seront indispensables à la réalisation de sa future activité. Il sera ainsi amené à découvrir le régime particulier de certaines activités touristiques mais également les spécificités ainsi que les risques liés à la pratique contractuelle et commerciale de l'activité.

Cours d'introduction au droit du tourisme BTM1

Afin de mettre en oeuvre les objectifs du Plan Vert des Etablissements d'Enseignement Supérieur, chaque cours intègre les problématiques et enjeux du Développement Durable relatifs à la matière enseignée.

1 - INTRODUCTION
-          Les structures politiques et administratives qui encadrent l’activité touristiques
-          L’entreprise touristique
-          La reconnaissance de la qualité de la prestation touristique
-          Les pratiques commerciales encadrées

2 - LES EXIGENCES JURIDIQUES LIEES A CERTAINS SECTEURS D’ACTIVITE
-          Les opérateurs de voyage
-          Les hébergements
-          La restauration

3 - LA RELATION CONTRACTUELLE ET LES RISQUES LIES A L’ACTIVITE
-          Les contrats du tourisme
-          Spécificités contractuelles
-          L’engagement de la responsabilité civile et pénale – la couverture assurantielle

• Droit du tourisme, Gualino, 2018, Jean-Marie BRETON
• Tourisme, sécurité et catastrophes, Collectif Fondation Varenne, 2018, Bertrand PAUVERT, Muriel RAMBOUR

Droit du tourisme Jean-Marie Breton GUALINO Editeurs 2018

Tourisme, sécurité et catastrophes Bertrand Pauvert, Muriel RambourCollectif  FONDATION VARENNE  - Edition 2018